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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE
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AMMONITES DU PAYS DIGNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMMONITES DU PAYS DIGNOIS
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
98726955
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque AMMONITES DU PAYS DIGNOIS

Déposée le 1 avril 1998 par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMMONITES DU PAYS DIGNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Centre de Géologie, St Benoit, 04000 DIGNE LES BAINS, Association loi 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 992 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE - France.

La marque AMMONITES DU PAYS DIGNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONITES DU PAYS DIGNOIS est expirée depuis le 1 avril 2008.

POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FOSSILES DE DIGNE , FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE , FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE , AMMONITES DE HAUTE PROVENCE , LA DALLE AUX AMMONITES


ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE - Centre de Géologie, St Benoit, 04000 DIGNE LES BAINS, Association loi 1901 - France - SIREN 318992732


RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Chocolats Confiseries Pâtisseries Foulards - tee-shirt - sweet Jeux - jouets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.